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CM DU 20 ET 27 MARS 2026

L’an deux mil vingt-six, le 20 mars à 20 heures 30, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Madame Corinne PASQUIER

Nombre de conseillers en exercice : 15 – Quorum : 8 – Présents : 15.

Etaient présents : Mesdames Corinne PASQUIER, Aurore MARTIN, Carole BRETON, Brigitte BOUILLOT, Françoise BOUILLOT, Nadine LEFEVRE, Véronique LOISEAU et Catherine POTHERAT et Messieurs Jean-Claude BERNARD, Thierry FOUCHER, Eric GRIVAUD, Walter MARTIN, Julien POTTIER, Romain RICHEVAUX et Guy VANNUCCHI.

Secrétaire de séance :  Madame Aurore MARTIN

Ordre du jour :

Installation du conseil municipal :

-          Proclamation du tableau officiel ;

-          Election du maire ;

-          Fixation du nombre de postes des adjoints ;

-          Election des adjoints au maire ;

Suite de l’ordre du jour :

-          Lecture de la charte de l’Elu local ;

-          Fixation des indemnités de fonction au maire et des adjoints ;

-          Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal ;

-          Remise gracieuse sur loyer du logement communal ;

-          Informations du Maire et questions diverses.

Délibération n°2026/03/001

Proclamation du tableau officiel

Mme le Maire a donné lecture des résultats du scrutin du 15 mars 2026, repris ci-dessous :

Scrutin du 15 mars 2026 (élections municipales de la commune de VILLETHIERRY) :

Inscrits : 591    Votants : 290   Blanc :15         Nul : 21            Exprimés : 254

Ont été élus :

1.Corinne PASQUIER

2.Jean-Claude BERNARD

3.Aurore MARTIN

4.Thierry FOUCHER

5.Brigitte BOUILLOT

6.Walter MARTIN

7.Françoise BOUILLOT

8.Romain RICHEVAUX

9.Catherine POTHERAT

10.Guy VANNUCCHI

11.Carole BRETON

12.Eric GRIVAUD

13.Nadine LEFÈVRE

14.Julien POTTIER

15.Véronique Elise LOISEAU

A l’appel de leurs noms, chaque conseiller municipal est déclaré installé dans ses fonctions, et prend place autour de la table.

Délibération n°2026/03/002 – Élection du Maire
Présidence assurée par le doyen, M. Jean-Claude BERNARD.
Mme Corinne PASQUIER est candidate.
Résultat du 1er tour : 14 voix pour (1 blanc).
Mme Corinne PASQUIER est élue Maire et prend la présidence de séance.

Délibération n°2026/03/003 – Nombre d’adjoints
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
9 voix pour 2 adjoints
5 voix pour 3 adjoints
Et 1 abstention
Décide la création de 02 postes d'adjoints

Délibération n°2026/03/004 – Élection des adjoints
Résultat du 1er tour :
La liste Jean-Claude BERNARD / Aurore MARTIN obtient 12 voix (majorité absolue).
Sont élus :
1er adjoint : M. Jean-Claude BERNARD
2e adjointe : Mme Aurore MARTIN

Délibération n°2026/03/005 – Charte de l’élu local
Mme le Maire donne lecture de la charte de l’élu local, conformément au CGCT.

Délibération n°2026/03/006 – Indemnités de fonction
Le conseil municipal fixe les indemnités des adjoints à :
1er adjoint : 11,77 %
2e adjoint : 11,77 %
(indice brut terminal de la fonction publique).
Paiement mensuel et revalorisation automatique.

Délibération n°2026/03/007 – Délégations au Maire
Le conseil municipal accorde à Mme le Maire les délégations prévues à l’article L.2122-22 du CGCT, avec les limites fixées (financières et autres).
En cas d’absence : suppléance par le 1er adjoint puis le 2e adjoint.

Délibération n°2026/03/008 – Remise gracieuse de loyer
Suite à l’intervention des pompiers (porte forcée, logement sans porte du 11/01 au 06/03/2026),
Le conseil accorde : la gratuité du loyer pour février 2026 et la moitié de mars 2026 pour l’appartement au RDC.
Mesure exceptionnelle sans caractère permanent.

QUESTIONS DIVERSES – COMMUNICATIONS

Madame Aurore MARTIN informe que les achats de chocolat ont été effectués dans le cadre de la chasse aux œufs prévue le lundi 6 avril 2026.

Madame Véronique LOISEAU informe que des personnes seraient intéressées par la reprise du club de ping-pong. La future commission d’animation étudiera cette proposition

Monsieur Walter MARTIN informe que la nouvelle édition du Gâtiraid se tiendra le 23 mai 2026 et qu’un besoin de cinq bénévoles est identifié.

Madame Nadine LEFEVRE informe que l’association « L’Esprit Ouvert » peut intervenir sur la commune afin de proposer diverses activités. La future commission d’animation étudiera cette proposition

L’an deux mil vingt-six, le 27 mars 2026 20 heures 30, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Madame Corinne PASQUIER maire.

Etaient présents : Mesdames Corinne PASQUIER, Aurore MARTIN, Carole BRETON, Brigitte BOUILLOT, Françoise BOUILLOT et Catherine POTHERAT et Messieurs Jean-Claude BERNARD, Thierry FOUCHER, Eric GRIVAUD, Walter MARTIN, Julien POTTIER, Romain RICHEVAUX et Guy VANNUCCHI.

Absentes ayant donné pouvoir : Madame Nadine LEFEVRE donne pouvoir à Monsieur Eric GRIVAUD et Madame Veronique LOISEAU donne pouvoir à Mme Brigitte BOUILLOT.

Secrétaire de séance :  Madame Aurore MARTIN.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026.
2. Désignation des délégués au SIVOS (Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire).
3. Désignation des délégués au Syndicat Mixte de la Fourrière du Sénonais.
4. Désignation des délégués au SDEY (Syndicat Départemental d’Energies de l’Yonne).
5. Désignation des délégués au SIVOM du Nord Sénonais.
6. Désignation des délégués au SIVOM du Gâtinais.
7. Désignation des délégués aux Territoires Numériques – BFC (Bourgogne – Franche-Comté).
8. Désignation des délégués au CNAS (Comité National d’Action Sociale).
9. Désignation des délégués Syndicat de Gendarmerie de Chéroy.
   1. Proposition à Madame la directrice des Finances Publiques de l’Yonne de personnes pour siéger à la Commission Communale des Impôts Directs.
   2. Désignation des correspondants à l’ADAVIRS (Aide aux Victimes).
   3. Désignation des correspondants à la Sécurité Routière.
   4. Désignation des correspondants à la Défense.
   5. Désignation des délégués l’EPAGE (comité de bassin ORVANNE)
   6. Désignation des correspondants à l’UNA (aide et de service à la personne)
   7. Désignation des membres du Comité Consultatif du CPI de la commune de Villethierry.
   8. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres.
   9. Mise en place des commissions communales.
   10. Informations du Maire et questions diverses.

Lors de sa dernière séance, le conseil municipal :

• A désigné Mme Aurore MARTIN en qualité de secrétaire de séance
• A approuvé le procès-verbal de la séance précédente

Désignations des délégués
SIVOS Nord Est du Gâtinais :
Titulaires : Mmes PASQUIER, MARTIN, BOUILLOT B., POTHERAT, BOUILLOT F.
Suppléants : Mrs. BERNARD, MARTIN W., FOUCHER, RICHEVAUX, GRIVAUD.
Syndicat Mixte de la Fourrière :
Titulaire : Mme LOISEAU – Suppléante : Mme BRETON.
SDEY :
Titulaire : M. VANNUCCHI – Suppléante : Mme BOUILLOT F.
SIVOM Nord Sénonais :
Titulaires : Mmes BOUILLOT B., LOISEAU, POTHERAT.
Suppléantes : Mmes MARTIN A., BRETON, BOUILLOT F.
SIVOM du Gâtinais :
Titulaires : Mmes PASQUIER, POTHERAT.
Suppléants : Mme BOUILLOT B. et M. FOUCHER.
Territoires Numériques BFC :
Titulaire : M. RICHEVAUX – Suppléant : M. MARTIN W.

CNAS :
Mme LEFEVRE (élue) – Mme WYON (agent).
Syndicat de gendarmerie :
Titulaire : M. MARTIN W. – Suppléant : M. POTTIER.
Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Liste proposée :
Titulaires :
Mmes POTHERAT, BOUILLOT F., EECKHOUT-VINTRAS, BRETON, LEFEVRE et Mrs GONNET, FOUCHER, BERNARD, POTTIER.
Suppléants :
Mmes BOUILLOT B., LOISEAU, MARTIN A et Mrs FOUQUEAU, MARTIN W., RICHEVAUX, VANNUCCHI, GRIVAUD.

Autres désignations
ADAVIRS (aide aux victimes) :
Mme BOUILLOT B. et M. MARTIN W.
Sécurité routière :
Mrs. MARTIN W., POTTIER, FOUCHER.
Défense :
M. VANNUCCHI.
EPAGE Orvanne :
Titulaire : M. BERNARD – Suppléant : M. POTTIER.
UNA :
Mmes BOUILLOT, LEFEVRE et M. BERNARD.
CPI :
Mme PASQUIER et Mrs. BERNARD, FOUCHER, POTTIER, GRIVAUD.
Commission d’appel d’offres :
Mme PASQUIER (présidente)
Titulaires : Mmes BOUILLOT F., POTHERAT – M. VANNUCCHI.
Suppléants : Mmes MARTIN A., BOUILLOT B. – M. GRIVAUD.

Commissions municipales
Travaux et voirie :
Mme POTHERAT – Mrs. BERNARD, VANNUCCHI, FOUCHER, MARTIN W.
Finances :
Mmes BOUILLOT F. et POTHERAT
Animation :
Mmes MARTIN A., BRETON, BOUILLOT B., LEFEVRE, LOISEAU – Mrs. FOUCHER, GRIVAUD, MARTIN W., POTTIER, RICHEVAUX.
Communication :
Mmes MARTIN A., BOUILLOT B., LOISEAU – Mrs. MARTIN W., RICHEVAUX.
Cimetière :
Mme BRETON – Mrs. BERNARD, FOUCHER, POTTIER, VANNUCCHI.
Action sociale :
Mmes BOUILLOT B., LEFEVRE, LOISEAU – M. GRIVAUD.

Information de Madame le Maire
Les travaux de rénovation énergétique de la salle des fêtes débuteront en juin 2026 pour une durée minimale de 10 mois.
Dans ce contexte, l’organisation des manifestations festives (la fête de la Saint Loup en particulier) et sportives seront impactées.

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